BCTS
Bureau Central de Traitement des Signalements Sous-direction des affaires simiesques et des comportements troubadouresques Pôle « gestes manuels non réglementaires » — Antenne régionale
Dossier n° 2026/0447-M Ouvert le — Délai écoulé : 00:00:00

Avis de convocation

Notification à personne — accusé de lecture enregistré

Monsieur DUBRECQ Matéo,

Faisant suite au signalement transmis par un tiers de bonne foi, le Bureau vous informe que le message référencé ci-dessus a bien été transféré aux autorités compétentes. Le présent avis vaut notification.

I. Faits reprochés

01 Emploi du vocable « gros sac » à l'endroit d'un tiers, en pièce jointe d'un courrier électronique horodaté. Gravité : modérée
02 Qualification d'autrui de « troubadour », terme réputé infamant depuis l'ordonnance de 1407. Gravité : sérieuse
03 Diffusion d'une pièce iconographique constitutive d'apologie d'acte répréhensible. Gravité : masterclass

II. Pièce n° 1 versée au dossier

Pièce n° 1 versée au dossier DÉTAIL A
Cliché couleur, sujet : Pongo abelii, en extérieur.
Détail A — geste digital porté à hauteur de l'œil : non conforme.
Qualité technique du cliché : masterclass — mention portée au dossier à décharge.

III. Décision du Bureau

Après examen contradictoire des pièces, et considérant la qualité photographique susmentionnée, le Bureau a statué comme suit :

Bureau Central
Classé
sans suite
Section troubadours
Motif retenu, article 1er
Azy j'arrive
après

Le prévenu est prié de lancer la partie. Le plaignant rejoindra le lobby dans un délai raisonnable.

Le Chef de Bureau
A. COSSEZ Fait en un exemplaire
Vaut convocation ferme
Voies de recours. Le présent avis n'est susceptible d'aucun recours, d'aucune médiation et d'aucune discussion en vocal. Toute contestation devra être formulée en personne, sur place, manette en main.

Le Bureau Central de Traitement des Signalements est une autorité entièrement imaginaire. Aucune administration, aucun tribunal et aucun orang-outan n'a été consulté lors de la rédaction de ce document.